Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., les utilisateurs et visiteurs du site du Centre dentaire Bordeaux Nord (CDBN) peuvent consulter ci-dessous les mentions légales.

Le site du CDBN est accessible à l’adresse suivante www.cdbnord.com. L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux mentions légales ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

Article 1 – Informations légales

Cet article précise l’identité des différents intervenants dans le cadre de la création, réalisation et du suivi de ce site internet.

A. RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
La responsabilité éditoriale du site appartient aux chirurgiens-dentistes du Centre dentaire Bordeaux Nord cités ci-après :
• Dr Fabien ARTIEDA
• Dr Loïc BALLONGUE
• Dr Sébastien MONLEZUN
• Dr François THIBULT
Ils peuvent être contactés via le formulaire de contact du site.
Le CDBN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute utilisation totale ou partielle des contenus du site nécessite une autorisation préalable. Vous pouvez envoyer votre demande à accueil@cdbnord.com.
Si cette utilisation est autorisée, la référence du CDBN (copyright) doit être indiquée.

B. ADMINISTRATION DU SITE
Le webmestre du site CDBN est :
• Dr François THIBULT
Il peut être contacté via le formulaire de contact du site.

C. CRÉATION ET RÉALISATION
Le site du CDBN est réalisé par :
L’agence O tempora 
ayant son siège social au 147 rue Naujac, 33000 Bordeaux
 et immatriculée au RCS Bordeaux B 379 597 693
Téléphone : +33 5 56 81 01 11
 Adresse e-mail : agence@otempora.com

D. HÉBERGEMENT
Le site CDBN est hébergé par :
Infomaniak
 dont le siège est situé à l’adresse suivante : 25 Eugène-Marziano, 1227 Les Acacias, Genève 
Téléphone : +41 22 820 35 44

E. UTILISATEURS
Tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site CDBN sont considérés comme utilisateurs.

F. LIENS EXTERNES
Le présent site propose en tant que service des liens vers d’autres sites et sources web (liens hypertexte). Ces sites sont régulièrement vérifiés, mais ils ne font pas partie de www.cdbnord.com et ne sauraient engager la responsabilité du CDBN qui n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Article 2 – Accessibilité

Le site CDBN est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, le CDBN s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Article 3 – Loi applicable et juridiction

Le Centre dentaire Bordeaux Nord n’est pas responsable d’une mauvaise utilisation des informations de son site réalisées par les utilisateurs.

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 4 – Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter le webmestre du site via le formulaire de contact.